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Le monde juridique

Droits d'auteur, droits d'usage...

111 sujets dans ce forum

  1. "identifier les tiers" : données collectées lors de l'inscription

    Par Stanislas,
    • 4 réponses
    • 1,6k vues

  2. Abonnement et pièces ou justificatif

    Par Adlg,
    • 3 réponses
    • 14,5k vues

  3. Accord-cadre acquisition livres

    Par JeanRaph,
    • 2 réponses
    • 12,9k vues

  4. accords abf sacem

    Par toussaint,
    • 6 réponses
    • 3,9k vues

  5. Accueil d'auteurs et vente de livres à la médiathèque

    Par Géraldine DF,
    • 8 réponses
    • 7,9k vues

  6. ACCUEIL PUBLIC SANS PASS SANITAIRE

    Par EcoZazTheque,
    • 5 réponses
    • 2,7k vues

  7. Allotissement des offices

    Par Sharechris,
    • 3 réponses
    • 4,7k vues

  8. AMMAREAL: revente des livres pilonnés par les bibliothèques

    Par EmilieBib,   
    • 7 réponses
    • 10,6k vues

  9. Animation Just Dance

    Par Virbib,   
    • 2 réponses
    • 4k vues

  10. Article 13 Loi sur les Bibliothèques

    Par Géraldine DF,
    • 5 réponses
    • 1,3k vues

  11. Autorisation de prêter des services de presse ?

    Par charlotteperdriau,   
    • 3 réponses
    • 2k vues

  12. Autorisation parentale pour les mineurs

    Par Louve,
    • 13 réponses
    • 12,9k vues

  13. Bibliotheque par internet

    Par Rambosriot,
    • 3 réponses
    • 13,6k vues

  14. cachets intervenants

    Par zibook,
    • 3 réponses
    • 3k vues

  15. Captation vidéo pendant spectacle : droit à l'image du public ?

    Par Claire Ménétrier,
    • 2 réponses
    • 15,6k vues

  16. Charte, manifeste...

    Par Galapia,
    • 3 réponses
    • 3,2k vues

  17. Collecte d'articles locaux : diffusion ?

    Par Ma_Ca_Bib,
    • 3 réponses
    • 1,8k vues

  18. combien de contrats en cdd max ?

    Par sonic,
    • 4 réponses
    • 4k vues

  19. Comment prouver l'existence d'une médiathèque ?

    Par josua,
    • 1 réponse
    • 13,3k vues

  20. Communication et Heure du Conte

    Par thorecity,
    • 3 réponses
    • 8,1k vues

  21. Contracter avec Amazon ?

    Par Morhange,
    • 4 réponses
    • 2,8k vues

  22. Contrainte géographique pour l'inscription : légal ?

    Par veroobib,   
    • 17 réponses
    • 9,1k vues

  23. Contrats intervenants et rémunérations

    Par Josette PATINO-MARTIN,   
    • 0 réponse
    • 3,8k vues

  24. Copie / numérisation d'une pièce d'identité

    Par Manumericus,   
    • 4 réponses
    • 26,3k vues

  25. Copie légale en bibliothèque

    Par Celaeno,   
    • 0 réponse
    • 6,1k vues
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