Liemena Posté(e) le 26 mai Posté(e) le 26 mai Bonjour, Je dois recevoir une autrice au mois de septembre, celle-ci demande un dédommagement de 50€ mais n'utilise pas Chorus... Je ne sais pas comment la payer ! L'un d'entre vous a-t-il déjà rencontré un cas similaire ? En vous remerciant, Mélanie Henry Citer
BibliothécaireToutTerrain Posté(e) le 7 juin Posté(e) le 7 juin Bonjour, C'est une obligation. Elle créé son compte et dépose sa facture. Citer
Liemena Posté(e) le 9 juin Auteur Posté(e) le 9 juin Bonjour, C'est une dame d'un certain âge, qui vient pour nous rendre service. Je doute de pouvoir l'obliger à utiliser Chorus... Elle va plutôt me dire : tant pis on ne fait pas ! ;-) Citer
Ferris Posté(e) le 9 juin Posté(e) le 9 juin Le sujet, strictement équivalent à ton cas, a été abordé sur le forum en 2019, avec une réponse : https://www.agorabib.fr/topic/3513-défraiement-dune-intervenante-sans-statut-professionnel/ C'est donc possible à condition de se déclarer comme bénévole (utiliser le lot de "statut de volontaire") et d'avoir une délib et un ordre de mission dans ce sens, et bien sur une facturation. Là encore, les meilleures réponses te seront données par ta BDP, puis par le percepteur. Tu as un modele de délibération instituant le statut de bénévole (ou collaborateur occasionnel) dans la Fonction Publique Territoriale sur https://www.cdg61.fr/file_manager_download.php?id=1925 Par contre ces défraiements sont plafonnés, et c'est pas épais : En 2026, les montants maximums sont de 44,02 euros par jour et 1.760,83 euros par an. Un plafond annuel de défraiement forfaitaire majoré s'applique toutefois pour certaines catégories de volontaires. C'est mieux que rien mais c'est beaucoup de de paperasse pour toi... Citer
Liemena Posté(e) le 10 juin Auteur Posté(e) le 10 juin (modifié) Bonjour, Merci pour ce retour, effectivement ce n'est pas beaucoup plus simple... Sinon je vais voir avec son éditeur s'il ne peut pas me faire une facture et l'éditeur la paye... Modifié le 10 juin par Liemena Citer
Ferris Posté(e) le 10 juin Posté(e) le 10 juin (modifié) Sinon, comme il s'agit d'un auteur, il est possible, en fin d'intervention de lui permettre de vendre son livre et de le dédicacer. Bien entendu il faut une autorisation (un simple arrêté du maire) de "vente au deballage" ou une "autorisation de vente sur le domaine public" de ta tutelle. Et surtout de bien verifier le soir même qu'aucun agent municipal ne soit impliqué dans les actes d'encaissement perçus. Et que l'éditeur soit informé (le "vendeur" naturel des ouvrages est le libraire). Il faut y ajouter une déclaration simultanée à la demande d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public (AOT). Les délais varient selon la commune. Tu as toute la procédure, finalement assez simple, et qui pourra te servir à d'autres reprises, ici : https://www.guichetdusavoir.org/question/voir/138362 Financièrement c'est beaucoup plus intéressant pour ton intervenante qu'un remboursement de frais de transport. Modifié le 10 juin par Ferris Citer
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