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Acquisitions des documents en investissement


annie ollivier
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annie ollivier

Bonjour,


Je souhaiterais des retours d'expérience de collègues qui achètent des documents en investissement. Avantages , inconvénients. Je l'ai déjà pratiqué pour des acquisitions patrimoniales ou des constitutions de fonds mais jamais pour l'accroissement des collections. Merci pour vos réponses


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Les acquisitons en investissement ? Solution rare
Idéologiquement, psychologiquement, politiquement, considérer les acquisitions courantes non patrimoniales est catastrophique.

Les collecitons courerantes sont du consommable.

Elles ne sont là qu'un temps : c'est du flux !

ces considérations sont à mon avis plus impprtantes que d'éventules avantages/inconvénients comptables (la TVA récupérée) ou tactiques (qu'est-ce qui a le plus d echance d'être reconduit ? Pas sûr que ce soit linvestissement)

 

Parler d'accroisement des collections est également lourd de sens, comme s'il fallait toujours plus, et finalement encombrer les espaces au détriment des gens.

Il vaudrait mieux parler de renouvellement des collections.

Tel est mon avis.

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  • 2 years later...

"On" reproche toujours aux collectivités les coûts de fonctionnement donc acheter en investissement permet peut-être un certain affichage...

Néanmoins, la règle devrait être la même pour tous dans la mesure où elle a quelques incidences financières : se faire rembourser la TVA, c'est bien, mais si ce n'est pas justifié, on pourrait appeler ça comment ?

En fait, qu'importe que cela soit du fonctionnement ou de l'investissement, il faudrait trancher définitivement au plus haut niveau, de façon simple et lisible.

- Un fonds de départ constitué demain, achetable en investissement, a-t-il vocation à être éternel ? Non, pas plus que les ouvrages achetés 5 ans plus tard, donc pourquoi le passer en investissement ? (Sinon pour procéder à une sorte d'incitation financière de départ basée sur le remboursement de la TVA)

- Un ouvrage acheté demain va rester plus ou moins longtemps, effectivement, dans le fonds. Mais le lecteur DVD que je viens de racheter pour ma Médiathèque, payé en investissement, va lui aussi durer plus ou moins longtemps et dans 10 ans, ils sera peut-être H.S. alors que des livres achetés au même moment seront toujours là. Et il aura été payé en investissement. La notion de durée apparait donc très relative en matière de finances...

 

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Une réponse ENSSIB de 2012 : La circulaire n° INTB0200059C du 26 février 2002 relative aux règles d'imputation des dépenses du secteur public local indique dans la section III-Cas particulier des bibliothèques que « les dépenses de renouvellement des ouvrages qui visent à maintenir le fonds documentaire dans son état normal de fonctionnement (renouvellement des ouvrages endommagés) s’analysent comme des renouvellements isolés et sont enregistrés en charges. En revanche, les acquisitions d’ouvrages nouveaux ayant pour objet de compléter le fonds documentaire soit dans le cadre d’une extension physique de la bibliothèque (nouveaux rayonnages, extension des locaux), soit dans le cadre d’un accroissement du nombre d’ouvrages, s’analysent comme des dépenses d’investissement. A ce titre, elles viennent augmenter la valeur initiale du premier équipement. »
Source :
Circulaire n° INTB0200059C du 26 février 2002 relative aux règles d'imputation des dépenses du secteur public local [en ligne]. Disponible sur :
http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct_fina_loca/budg_coll/regl_dim...

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il y a 48 minutes, Ferris a dit :

Une réponse ENSSIB de 2012 : La circulaire n° INTB0200059C du 26 février 2002 relative aux règles d'imputation des dépenses du secteur public local indique dans la section III-Cas particulier des bibliothèques que « les dépenses de renouvellement des ouvrages qui visent à maintenir le fonds documentaire dans son état normal de fonctionnement (renouvellement des ouvrages endommagés) s’analysent comme des renouvellements isolés et sont enregistrés en charges. En revanche, les acquisitions d’ouvrages nouveaux ayant pour objet de compléter le fonds documentaire soit dans le cadre d’une extension physique de la bibliothèque (nouveaux rayonnages, extension des locaux), soit dans le cadre d’un accroissement du nombre d’ouvrages, s’analysent comme des dépenses d’investissement. A ce titre, elles viennent augmenter la valeur initiale du premier équipement. »
Source :
Circulaire n° INTB0200059C du 26 février 2002 relative aux règles d'imputation des dépenses du secteur public local [en ligne]. Disponible sur :
http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct_fina_loca/budg_coll/regl_dim...

La circulaire évoque le renouvellement des ouvrages endommagés pour maintenir le fonds dans son état normal de fonctionnement pour les dépenses inscrites en fonctionnement et l'acquisition d'ouvrages nouveaux qui viennent augmenter la valeur initiale du fonds pour les dépenses inscrites en investissement.

 

Faut-il donc entendre que l'achat de nouveautés couplé à du désherbage correspond à un maintien du fonds initial dans son état normal (avec des ouvrages différents ? - pourquoi l'exemple si précis des ouvrages endommagés ?). On considère le fonds comme une quantité initiale seulement ? J'achète 150, je jette 100 (chiffres au hasard) : je pourrais en passer 50 en investissement ? 

 

Il me semble qu'il ne manque pas grand-chose pour que tout soit claire et que chacun sache définitivement à quoi d'en tenir.

 

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