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Adlg

Abonnement et pièces ou justificatif

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Adlg

Bonjour, 

Est-ce légal lors de l'inscription de demander à contrôler de visu les informations inscrites à la main par un nouvel abonné sur le bulletin : date de naissance, nom, prénom (contrôle par une pièce d'identité) ; adresse (contrôle par un justificatif d'adresse) ?

Si oui, sur quoi s'appuie ceci ? J'ai consulté la norme ns009, ça n'est pas clair.

Précision : aucun duplicata n'est conservé. 

Merci !!

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Epsy

Bonjour,

 

Vous trouverez sans doute de nombreuses réponses à vos interrogations sur ce sujet :

 

 

Epsy.

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Nathalei Gesbert

Nous avons interrogé notre service juridique à ce sujet. Désormais nous demandons une pièce d'identité à la première inscription et faisons juste signer une déclaration sur l'honneur, ce qui évite aux personnes de présenter un justificatif qui n'a d'ailleurs pas vraiment de valeur juridique à ce que j'ai compris. Et les usagers sont contents de ne plus avoir à rapporter leur justificatif à chaque réinscription.

 

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chouette

Nous ne demandons rien du tout, uniquement pour les enfants une autorisation parentale (et la venue obligatoire d'un parent à ce moment). Nous n'avons pas davantage de soucis d'adresses erronées que lorsque nous demandions des justificatifs.

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