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Le monde juridique

Droits d'auteur, droits d'usage...

109 sujets dans ce forum

  1. Qui est membre de l'association qui gère la Bib municipale

    Par Julie07,
    • 4 réponses
    • 253 vues

  2. "identifier les tiers" : données collectées lors de l'inscription

    Par Stanislas,
    • 4 réponses
    • 496 vues

  3. Déclaration des Livres-CD avec la Sofia

    Par carotte,
    • 1 réponse
    • 339 vues

  4. Intégration massive de DVD donnés par des usagers

    Par Solaris,
    • 2 réponses
    • 296 vues

  5. Vente d'objets en bib pour une association ?

    Par Ma_Ca_Bib,
    • 0 réponse
    • 578 vues

  6. Facturation SACEM sur ordinateurs de tavail ?

    Par Lorette Ipsum,   
    • 7 réponses
    • 976 vues

  7. Détachement ou mutation?

    Par Boileau,   
    • 1 réponse
    • 461 vues

  8. Article 13 Loi sur les Bibliothèques

    Par Géraldine 07,
    • 5 réponses
    • 597 vues

  9. Vente de documents lors d'une bourse aux livres

    Par Stéphane 45,
    • 2 réponses
    • 381 vues

  10. Vérifier les pass sanitaire avec son propre téléphone en bibliothèque municipale

    Par Yoridwen,
    • 4 réponses
    • 349 vues

  11. Vente de livres

    Par j2mc,
    • 3 réponses
    • 13,3k vues

  12. Collecte d'articles locaux : diffusion ?

    Par Ma_Ca_Bib,
    • 3 réponses
    • 1,3k vues

  13. ACCUEIL PUBLIC SANS PASS SANITAIRE

    Par EcoZazTheque,
    • 5 réponses
    • 1,4k vues

  14. Allotissement des offices

    Par Sharechris,
    • 3 réponses
    • 3,2k vues

  15. envoi de sms de relance ou de notification (réservation)

    Par Adlg,
    • 3 réponses
    • 7k vues

  16. Prêt de DVD de propriétaires différents dans un Réseau

    Par Vallons,   
    • 1 réponse
    • 6k vues

  17. POLDOC- opération désherbage | sécurisation juridique

    Par JO59,
    • 3 réponses
    • 8,1k vues

  18. Copies Internes Professionnelles Villes et Intercommunalités

    Par Cavillon,
    • 2 réponses
    • 10,3k vues

  19. listing des personnes fréquentant la bibliothèque

    Par Dominique Girod,
    • 1 réponse
    • 12,3k vues

  20. Playlist Youtube et droits

    Par @urélie,
    • 4 réponses
    • 13,4k vues

  21. Comment prouver l'existence d'une médiathèque ?

    Par josua,
    • 1 réponse
    • 12,8k vues

  22. Durée de conservation des fiches papiers d'adhésion

    Par Clairebib,   
    • 11 réponses
    • 14,2k vues

  23. Jeu vidéo - launchers et comptes utilisateurs

    Par Ulnarevern,   
    • 7 réponses
    • 13,5k vues

  24. Relations avec prestataire de service

    Par Bollywood,
    • 11 réponses
    • 13,2k vues

  25. Abonnement et pièces ou justificatif

    Par Adlg,
    • 3 réponses
    • 13,6k vues
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