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Le monde juridique

Droits d'auteur, droits d'usage...

110 sujets dans ce forum

  1. Démission de la présidente à effet immédiat

    Par Julie07,
    • 20 réponses
    • 1,2k vues

  2. Vente de livres

    Par j2mc,
    • 5 réponses
    • 13,7k vues

  3. Qui est membre de l'association qui gère la Bib municipale

    Par Julie07,
    • 4 réponses
    • 349 vues

  4. "identifier les tiers" : données collectées lors de l'inscription

    Par Stanislas,
    • 4 réponses
    • 585 vues

  5. Déclaration des Livres-CD avec la Sofia

    Par carotte,
    • 1 réponse
    • 418 vues

  6. Intégration massive de DVD donnés par des usagers

    Par Solaris,
    • 2 réponses
    • 374 vues

  7. Vente d'objets en bib pour une association ?

    Par Ma_Ca_Bib,
    • 0 réponse
    • 652 vues

  8. Facturation SACEM sur ordinateurs de tavail ?

    Par Lorette Ipsum,   
    • 7 réponses
    • 1,1k vues

  9. Détachement ou mutation?

    Par Boileau,   
    • 1 réponse
    • 541 vues

  10. Article 13 Loi sur les Bibliothèques

    Par Géraldine 07,
    • 5 réponses
    • 730 vues

  11. Vente de documents lors d'une bourse aux livres

    Par Stéphane 45,
    • 2 réponses
    • 461 vues

  12. Vérifier les pass sanitaire avec son propre téléphone en bibliothèque municipale

    Par Yoridwen,
    • 4 réponses
    • 399 vues

  13. Collecte d'articles locaux : diffusion ?

    Par Ma_Ca_Bib,
    • 3 réponses
    • 1,4k vues

  14. ACCUEIL PUBLIC SANS PASS SANITAIRE

    Par EcoZazTheque,
    • 5 réponses
    • 1,5k vues

  15. Allotissement des offices

    Par Sharechris,
    • 3 réponses
    • 3,3k vues

  16. envoi de sms de relance ou de notification (réservation)

    Par Adlg,
    • 3 réponses
    • 7,2k vues

  17. Prêt de DVD de propriétaires différents dans un Réseau

    Par Vallons,   
    • 1 réponse
    • 6,1k vues

  18. POLDOC- opération désherbage | sécurisation juridique

    Par JO59,
    • 3 réponses
    • 8,2k vues

  19. Copies Internes Professionnelles Villes et Intercommunalités

    Par Cavillon,
    • 2 réponses
    • 10,3k vues

  20. listing des personnes fréquentant la bibliothèque

    Par Dominique Girod,
    • 1 réponse
    • 12,4k vues

  21. Playlist Youtube et droits

    Par @urélie,
    • 4 réponses
    • 13,5k vues

  22. Comment prouver l'existence d'une médiathèque ?

    Par josua,
    • 1 réponse
    • 12,9k vues

  23. Durée de conservation des fiches papiers d'adhésion

    Par Clairebib,   
    • 11 réponses
    • 14,3k vues

  24. Jeu vidéo - launchers et comptes utilisateurs

    Par Ulnarevern,   
    • 7 réponses
    • 13,6k vues

  25. Relations avec prestataire de service

    Par Bollywood,
    • 11 réponses
    • 13,3k vues
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