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Le monde juridique

Droits d'auteur, droits d'usage...

118 sujets dans ce forum

  1. SACD - SACEM

    Par Karine69,
    • 1 réponse
    • 144 vues
    • MorganeSol
    • MorganeSol

  2. Comment reverser une recette de braderie de Bibliothèque à une association étudiante?

    Par Dalecooper,
    • 1 réponse
    • 162 vues
    • Liemena
    • Liemena

  3. NBI Chef d'établissement d'une bibliothèque

    Par Aymerix,
    • 4 réponses
    • 2,4k vues
    • cocodu69
    • cocodu69

  4. Diffusion de podcasts en bibliothèque : quels droits et quelles pratiques ?

    Par coquecigrue,
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    • 1,1k vues
    • StéphaneG
    • StéphaneG

  5. Exclusion des usagers extérieurs pour les animations

    Par CCris06,
    • 1 réponse
    • 1,1k vues
    • Ferris
    • Ferris

  6. jours feries

    Par sophiek,
    • 1 réponse
    • 1,3k vues
    • Ferris
    • Ferris

  7. Utilisation d'huiles essentielles lors d'animation

    Par kalane,
    • 6 réponses
    • 2k vues
    • Pamina
    • Pamina

  8. Intégration massive de DVD donnés par des usagers

    Par Solaris,
    • 3 réponses
    • 2,5k vues
    • Solaris
    • Solaris

  9. Démission de la présidente à effet immédiat 1 2

    Par Julie07,
    • 28 réponses
    • 69,2k vues
    • B. Majour
    • B. Majour

  10. Séance cinéma hors les murs

    Par Jaybee,
    • 3 réponses
    • 2,4k vues
    • Jaybee
    • Jaybee

  11. Vente de livres

    Par j2mc,
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    • Ferris
    • Ferris

  12. Qui est membre de l'association qui gère la Bib municipale

    Par Julie07,
    • 4 réponses
    • 2,4k vues
    • B. Majour
    • B. Majour

  13. "identifier les tiers" : données collectées lors de l'inscription

    Par Stanislas,
    • 4 réponses
    • 2,3k vues
    • Ferris
    • Ferris

  14. Déclaration des Livres-CD avec la Sofia

    Par carotte,
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    • 2,1k vues
    • Nyby
    • Nyby

  15. Vente d'objets en bib pour une association ?

    Par Ma_Ca_Bib,
    • 0 réponse
    • 2,6k vues
    • Ma_Ca_Bib
    • Ma_Ca_Bib

  16. Facturation SACEM sur ordinateurs de tavail ?

    Par Lorette Ipsum,   
    • 7 réponses
    • 2,9k vues
    • B. Majour
    • B. Majour

  17. Détachement ou mutation?

    Par Boileau,   
    • 1 réponse
    • 2k vues
    • Liemena
    • Liemena

  18. Article 13 Loi sur les Bibliothèques

    Par Géraldine DF,
    • 5 réponses
    • 2,8k vues
    • B. Majour
    • B. Majour

  19. Vente de documents lors d'une bourse aux livres

    Par Stéphane 45,
    • 2 réponses
    • 2,1k vues
    • B. Majour
    • B. Majour

  20. Vérifier les pass sanitaire avec son propre téléphone en bibliothèque municipale

    Par Yoridwen,
    • 4 réponses
    • 1,8k vues
    • B. Majour
    • B. Majour

  21. Collecte d'articles locaux : diffusion ?

    Par Ma_Ca_Bib,
    • 3 réponses
    • 2,9k vues
    • Ferris
    • Ferris

  22. ACCUEIL PUBLIC SANS PASS SANITAIRE

    Par EcoZazTheque,
    • 5 réponses
    • 3,9k vues
    • Jay
    • Jay

  23. Allotissement des offices

    Par Sharechris,
    • 3 réponses
    • 5,5k vues
    • Ferris
    • Ferris

  24. envoi de sms de relance ou de notification (réservation)

    Par Adlg,
    • 3 réponses
    • 8,5k vues
    • B. Majour
    • B. Majour

  25. Prêt de DVD de propriétaires différents dans un Réseau

    Par Vallons,   
    • 1 réponse
    • 7,6k vues
    • B. Majour
    • B. Majour
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