Le monde juridique

119 sujets dans ce forum

1. prime

   Par EricKirikou, le 22 janvier 2016
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   • Ferris
   • le 22 janvier 2016

2. MINEURS ISOLES

   Par waiwaite, le 23 décembre 2015   

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   • le 23 décembre 2015

3. Livres Cd prêtés aux écoles: droit ou pas?

   Par Isalor, le 7 décembre 2015
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   • le 9 décembre 2015

4. Exposition pédagogique itinérante sur les valeurs de la République

   Par lamarre, le 8 décembre 2015   

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   • le 8 décembre 2015

5. Vigipirate

   Par Tchouq, le 18 novembre 2015   

   • Vigipirate Sécurité Public
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   • Anne Verneuil
   • le 23 novembre 2015

6. Charte, manifeste...

   Par Galapia, le 28 octobre 2015
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   • le 3 novembre 2015

7. diffusion courts extraits de films

   Par David Declercq, le 1 septembre 2015
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   • Isalabib
   • le 1 septembre 2015

8. Droits musique et images dans le cadre d'un concours

   Par Nanaouet, le 23 juin 2015
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   • Epsy
   • le 30 juin 2015

9. Rémunération auteur

   Par MediaF, le 26 juin 2015
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   • Nazgul
   • le 26 juin 2015

10. régie et bénévoles

    Par sachem, le 18 juillet 2014
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    • Moody
    • le 22 mars 2015

11. oeuvre d'art

    Par sachem, le 30 janvier 2015
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    • sachem
    • le 30 janvier 2015

12. Animation Just Dance

    Par Virbib, le 23 janvier 2015   

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    • Amandine Jacquet
    • le 28 janvier 2015

13. Numérisation et photocopies d'articles, quelles bonnes pratiques au regard du droit français?

    Par Cernunnos, le 19 janvier 2015
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    • Amandine Jacquet
    • le 28 janvier 2015

14. Hors la loi?

    Par sachem, le 23 janvier 2015
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    • Ferris
    • le 24 janvier 2015

15. Scanner Charlie Hebdo

    Par PaulineB, le 15 janvier 2015
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    • Anne Verneuil
    • le 20 janvier 2015

16. Le dernier numéro de Bibliothèque(s) est paru : Bibliothèques et communs de la connaissance

    Par ABF, le 3 novembre 2014
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    • ABF
    • le 3 novembre 2014

17. Panorama de presse numérique, numérisation de la documentation et CFC

    Par iggy1972, le 30 septembre 2014   

    • numérisation
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    • iggy1972
    • le 30 septembre 2014

18. Autorisation parentale pour les mineurs

    Par Louve, le 17 septembre 2014
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    • Ferris
    • le 20 septembre 2014

19. Droits d'auteur - Heures du conte 1 2

    Par Tomek, le 12 mars 2014
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    • B. Majour
    • le 13 septembre 2014

20. Paiement en ligne de prestation

    Par Lisbeth, le 4 juillet 2014
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    • Karine F
    • le 19 juillet 2014

21. Justificatifs de domicile

    Par bldine, le 24 mai 2014   

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    • le 12 juillet 2014

22. Impressions et photocopies à caractere religieux ou politique

    Par Ixchel, le 8 juillet 2014   

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    • le 12 juillet 2014

23. La propriété intellectuelle des agents publics

    Par Naya, le 5 juin 2014
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    • le 7 juin 2014

24. lettre ifla à l'Union européenne

    Par Agnès, le 30 mai 2014   

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    • le 3 juin 2014

25. Revue de presse

    Par Anne Verneuil, le 22 février 2014
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    • le 23 février 2014