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Sylvain

Vente symbolique/don d'ouvrages désherbés

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Feecara

Exact, la Mairie à pris délibération pour nous autoriser ce système qui fonctionne très bien. Je suis dans une commune touristique et l'été, les estivants apprécient aussi de prendre quelques livres sans nécessairement s'inscrire .... ( même si on propose des abonnements à la semaine, la quinzaine....). Ceux qui ont une résidence secondaire en chipent pour les occupants divers et variés qui vont passe chez eux dans l'été (ils occupent souvent les toilettes ces livres....).

Et tu as raison Ferris, j'ai des bénévoles en or très compréhensives et qui acceptent facilement les changements. C'est elle qui sont à l'origine de la création du poste car elles étaient tout à fait conscientes de la nécessité de professionnaliser. Elles occupaient un temps plein et à force de négociations elles ont obtenu gain de cause. Quelques années plus tard on arrive à envisager une future structure et un recrutement à venir.

Mais on s'éloigne du sujet et les bénévoles mériteraient (si ce n'est déjà fait) un chapitre sur le forum.

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Ferris

sont à l'origine de la création du poste car elles étaient tout à fait conscientes de la nécessité de professionnaliser ...les bénévoles mériteraient (si ce n'est déjà fait) un chapitre sur le forum. 


 


Là, tu me scotches littéralement. Il aurait été intéressant que tu participes à l'époque au sujet sur les bénévoles, qui existe effectivement sur le forum http://www.agorabib.fr/index.php/topic/336-des-b%C3%A9n%C3%A9voles-en-biblioth%C3%A8que/page-3?hl=benevoles, sujet qui partait plutôt, au départ, sur la question est ce que les bénévoles sont plutôt une chance ou un handicap etc...et qui a vite évolué vers des conceptions plus fines. Mais qui manquait peut-être de vécu. Je t'invite à lire ce qui s'y est dit à l'époque, et à faire rebondir le sujet éventuellement... :)


 


Accessoirement, tu me dis que tu travailles dans une commune touristique et je trouve qu'il serait bienvenu d'y consacrer quelques posts car ces communes, "surclassées" comme on dit, qui triplent ou décuplent leur population en periode estivale et davantage, ont des particularités de fonctionnement que nous connaissons très mal, et se trimballent souvent une réputation de communes "riches" ou l'inverse (pas de bib, carrément). Le mieux, si ça te dit, ce serait de lancer un sujet, non ? :thumbsup:


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michmaa

1) Mettre Odette et Marie-Rose à la vente. Derrière leur stand elles feront un malheur car ce sont elles qui connaissent le mieux les livres en question. Et ça aura aussi un effet therapeutique.  :D

 

Plus sérieusement, pour les critères, je ne comprends pas ta question. Si tu as utilisé les critères normatifs de désherbage de ton fonds (car tu dois le faire avant la vente, on est bien d'accord), la totalité des documents désherbés est susceptible de passer en vente. C'est ça ou le pilon, ou le don associatif s'il a été prévu dans l'arrêté. Après c'est une question de choix personnel. Le Maire t'as autorisé à désherber, puis autorisé à vendre à un certain tarif. Donc tu es entièrement maître du jeu.

 

Je ne vois pas pourquoi tu te poses ces questions de critères. Chacun les siens.

 

Pourquoi je pose la question ...

En fait parce que je suis un peu tordue et que j'aime bien savoir ce que dit la théorie avant de n'en faire qu'à ma tête.

Et aussi parce que j'ai travaillé dans une grande ville où les critères d'état et d'actualité pour les dons étaient très très stricts et que je me demandaient si ce n'étaient pas un peu restrictif pour une brocante.

 

Sinon, mes bénévoles, j'ai comme l'impression que tu les aurais fichues à la porte depuis longtemps ;-) Elles sont gratinées mais aussi bourrées de qualités. C'est juste qu'on est dans une phase "conduite de changement". tact et lenteur, Ferris, tact et lenteur....

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Ferris

Sinon, mes bénévoles, j'ai comme l'impression que tu les aurais fichues à la porte depuis longtemps ;-) (...) tact et lenteur, Ferris, tact et lenteur....


 


Qu'est-ce qui te fait penser des choses comme ça ?  :D De toutes façons on ne fiche pas des bénévoles à la porte, par définition. Quelques tristes exemples montrent même que cela peut-être le contraire...Par contre on peut les dégoûter de revenir. Par manque de tact par exemple... :drool: 


 


J'ai horreur de la lenteur. Je trouve qu'elle est déjà génétiquement très importante dans les bibliothèques, moins peut-être que dans la moyenne de la fonction publique, mais encore trop. Elle génère des comportements routiniers et la peur du changement. Les bénévoles ont le temps. Nous non. Un mandat c'est court, un élu c'est changeant, un budget c'est annuel. Le service public exige beaucoup de réactivité. Le temps des bénévoles n'est pas le temps des fonctionnaires. Alors la lenteur...


 


Je ne me lancerais pas dans la Guerre de Cent ans. Un bénévole, si. :tongue: 


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Amandine Jacquet

 

Pour les bibliothèques qui bradent leurs livres, j'ai une petite question :

- est ce que vous bradez absolument tout ?

- uniquement ce que vous envisageriez de donner sans scrupule (= très bon état, encore à jour pour les docs ,etc).

Bonjour,

Tous les ouvrages ne peuvent pas prétendre à toutes les formes de redistribution : les ouvrages doivent être triés et orientés avec soin, selon des critères de contenu et d’état physique. Plus d'informations sur la fiche pratique de l'enssib Désherber en bibliothèque, partie 3.

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Ixchel

Bonjour à tous,


 


Avez-vous eu vent d'une prise de position du CRL qui se pose contre l'organisation de braderie en bibliothèque? Car nous voulons en organiser une et c'est un élément qu'on m'a opposé. Mais je n'ai rien trouvé la-dessus où que ce soit.


 


Merci pour vos réponses


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Ferris

Jamais vu ce genre de prise de position. Les missions des CRL (qui sont des associations) peuvent apparaitre comme effectivement peu en rapport avec une braderie. Rappelons-les : 


 


Les Centres régionaux des Lettres existants ont des missions dont le spectre d'intervention est large, mais qui peuvent etre recentreés selon les axes suivants :

- sauvegarder et promouvoir le patrimoine 6crit

- favoriser l'information en direction des professionnels des lettres et du livre

- mettre en place ou participer a la formation des professionnels

- aider au développement de la lecture

- soutenir l'édition et la librairie

- organiser des manifestations litteraires

- développer des instruments bibliographiques 

 

Donc, à moins qu'une braderie soit considérée comme une manifestation littéraire...

 

Par contre, ce qui est plus gênant, c'est que les CRL ont des ressources qui proviennent principalement d'une double subvention ;

- celle de l'Etat, par la déconcentration de crédits d'aide auprès des DRAC

- celle de la Région, qui peut subventionner jusqu'a 70-75% du budget total du centre. 

 

Autrement dit, cette association  ne peut alors localement négliger les orientations ou les volontés culturelles de la Région.

 

Je serais toi je verrais directement avec la DRAC de ta région si ce "bruit" dont tu parles est confirmé. 

 

En tous cas le CRL Bourgogne par exemple, a apporté son soutien à une grande braderie au profit du secours populaire, son nom figure en bas de l'affiche à gauche.http://crl-bourgogne.org/le_crl_de_bourgogne.htmlet  http://crl-bourgogne.org/index/article/dijon_braderie_fnac.html

 

Comme quoi...

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Nanabib

Nous avons des dons de nos usagers . Nous ne les mettons bien sûr pas tous en rayons. Avons nous le droit de proposer ces livres à la vente lors d'un vide grenier ou dans l'enceinte de la bibliothèque après information des donateurs ? Ces livres ne sont pas enregistrés comme faisant partie de notre fonds.


Quelles sont les démarches à faire pour être dans la légalité : délibérations du conseil municipal, régie de recettes ?


Pourrons nous utiliser la somme pour nos acquisitions ?


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Ferris

Qu'ils s'agisse de dons non enregistrés ou d'ouvrages désherbés, ils ont le même statut : ils ne font plus ou pas partie du patrimoine communal, n'apparaissant pas au registre inventaire. La question devient alors purement administrative : organiser une vente. Deux cas de figure : percevoir de l'argent dans les locaux ou hors des locaux. C'est plus facile hors des locaux.La régie peut-être celle de la Mairie et la vente organisée ou supervisée par tous agents municipaux régisseurs de recette. C'est la Mairie qui autorise la vente, fixe les prix et l'utilisation des recettes. De toutes façon l'argent retournera vers le budget de la ville via la perception, vous ne pourrez pas en disposer directement. Ensuite la ville pourra voter une augmentation de votre budget d'acquisition en fonction du montant de cette recette.


 


Prenons le cas des bibliothèques qui ont organisé des "bibliobraderies" au profit de Bibliothèques sans frontières :http://www.bibliosansfrontieres.org/index.php?option=com_k2&view=item&id=102:organiser-une-bibliobraderie&Itemid=299


 


Du point de vue administratif, une délibération adoptée en Conseil Municipal a permis d’autoriser la vente et de fixer les tarifs, et d’attribuer la recette à "Bibliothèques sans Frontières". Une convention entre la Ville de Boulogne-sur-Mer et l’association est venue préciser les modalités du versement de la subvention."


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Liemena

Pour les dons des usagers, nous leur demandons s'ils souhaitent récupérer les livres que nous ne voulons pas conserver dans nos fonds ou si nous pouvons en faire ce que nous voulons. Dans notre cas, nous les recyclons, dans le vôtre, vous pourriez les vendre.


Une bibliothèque a t'elle déjà utilisé les services de la société Ammareal ? Je me pose la question de faire appel à eux dans ma BU mais j'aurai aimé des retours d'expérience au préalable.


Merci !


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B. Majour

@Nanabib


 


Bonjour


 


Personnellement, lors des dons je dis aux personnes que je vais soit les distribuer à ceux qui sont intéressés sur la commune (usagers, crèche, écoles, maternelles), soit les apporter à une association qui se charge de les revendre pour envoyer juste l'argent au tiers-monde, soit encore les échanger avec d'autres bibliothèques.


 


Mon avantage est de fonctionner en tant que bibliothèque municipale-associative, donc pas de régie à gérer puisque association (qui a dans ces statuts de possibilité de récupérer des dons et aussi des recettes à partir de ventes.) Ce qui me permettrait de revendre certains dons en très bon état, voire neufs !


 


Par contre, pour une bibliothèque municipale, je pense qu'il faudra en passer par une régie de recettes, rien que pour éviter le suspicion du fonctionnaire qui se met l'argent dans la poche. Le problème résultant, est-ce que l'argent récolté retournera bien sur votre budget ?


 


Développer une caisse noire, ça reste un peu gênant si elle est volée, ou s'il y a un conflit dessus : qui la gère, qui s'en occupe, qui est responsable et qui va se charger de payer avec ? Rien que pour les livres ? Autant de sources de frictions possibles.


 


Avec une association dévolue à la culture ou à la bibliothèque, la situation est claire.


 


Maintenant, si vous faites une braderie de vos pilons, ça peut rentrer dans le même cadre que la braderie.


Il suffit d'en avertir les usagers lorsqu'ils donnent leurs livres ou autres documents.


 


Je ne cache pas que sans association pour les récupérer, j'envisagerai d'effectuer du cross-booking sur la commune ou d'intensifier les échanges entre bibliothèques (via la BDP) ou alors via un réseau de collègues. Sans oublier les maisons de retraites, hôpitaux, etc. même hors commune.


 


Ce qui ouvre bien des options, lorsque la revente de livres risque de ne pas rapporter grand chose. (d'après mon expérience personnelle avec un bouquiniste, j'en sais quelque chose : 10 euros 60 livres :angry:. C'est pourquoi je distribue partout où c'est possible)


 


 


@Liemena


 


Non, je n'utilise pas les services de ammareal.


 


Plusieurs dizaines de partenaires-fournisseurs ont déjà rejoint notre programme, qu'ils soient bibliothèques universitaires (Université de Strasbourg, HEC, Telecom ParisTech, CEA Saclay etc.), associations (nombreuses communautés Emmaüs) ou bibliothèques associatives (réseau Culture et Bibliothéque Pour Tous).


 


J'ai noté l'équivalent sur ma région, où la société offre généreusement 10 % du prix de vente. (10 % c'est moins que les 100 % de l'association à laquelle je donne). Ok, il faut bien vivre, et c'est vrai qu'ils se déplacent. Avec Ammareal, ils prennent en charge les colis, ce qui revient au même.


 


Avec un petit détour sur leur boutique PriceMinister, on se rend vite compte que, avec les frais de port, ils sont souvent plus chers que du neuf. Bref ! ce n'est pas une solution des plus intéressantes, au moins pour moi. :wink:  (@Ferris, j'aime bien leur photo de bibliothèque, tu ne trouves pas)


 


Au final, je suis bien content que l'association à laquelle je donne s'occupe de tout.


  B. Majour

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Amandine Jacquet

Bonjour,


plein de bonnes idées de recyclage dans le message de Bernard Majour !


En attendant le Médiathème en préparation sur "Que faire de vos livres désherbés ?", vous pouvez prendre quelques infos juridiques et quelques idées (conservation partagée par exemple) dans la fiche pratique de l'enssib Désherber en bibliothèque.


A suivre donc...


Amandine


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elib

Bonjour,


J'ai déjà eu l'occasion d'organiser une grande vente de livres, revues et CD adultes en 2010 qui a duré 3 jours (avec délib et régie) le 1er jour, un jeudi, étant réservé au personnel communal et aux élus (une vente privée en quelque sorte) le vendredi et le samedi nous avons organisé un week-end festif avec animations musicales: l'opération a connu ungrand succès , nous avions veillé à alimenter régulièrement pour que tout ne soit pas dévalisé dès le 1er jour... 5 ans ont passé depuis, le temps d'avoir un stock à nouveau suffisant pour organiser une vente avec un projet d'ateliers de récupération de papier entre autres festivités. Patatras, le nouveau Maire me demande de réfléchir à une "bibliothèque sociale" qui consisterait à mettre à disposition des livres dans certains quartiers dans des boîtes à livres... Pourquoi pas ? l'idée est intéressante même si j'aimais bien la mienne ... mais bon ce n'est pas moi qui décide. Sivous avez des retours d'expériences ou des idées pour monter mon projet, je suis preneuse.


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B. Majour

Bonjour Elib


 


Penche-toi sur la notion de cross-booking.


 


Et bien sûr, pas question de mettre des pilons en libre accès. Avec le cross-booking, on met des livres neufs, pas des livres qui ne sont plus lus. Ceux-là, tu peux les pilonner et les vendre comme tu le souhaites.


 


Tu peux aussi amorcer l'idée de partage entre citoyens sur ces points d'accès, qu'il faudra prévoir étanches, mais facile d'accès.


Rien que ça, ton maire va pleurer en voyant arriver la douloureuse de ton projet. (il ne faut pas plaisanter avec la notion d'étanchéité, sauf si tu es proche d'un désert ou d'une région ultra-sèche. :thumbsup: )


 


Sinon, certains ont créé ce genre de points d'accès dans d'anciennes cabines téléphoniques qui ferment encore bien.


De grosses boîtes aux lettres transparentes, ça peut le faire. On en voit quelques-unes aux Etats-Unis.


  Bernard

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elib

Merci pour ta réponse, si je comprends bien, on ne peut pas donner des livres désherbés, quel est le texte de référence ? Pourtant en parcourant les conversations, il me semblait que c'était possible. Le problème c'est que le Maire ne souhaite pas que l'on fasse une vente et tient beaucoup à son projet, elle a même prévu une enveloppe en investissement de 1000 € pour l'achat de 2 boites (j'avais vu un article à ce sujet dans la gazette des communes et j'ai suggéré cette somme), autant dire que ça va être compliqué de faire comme je l'entendais au départ...En tous cas, nous n'avons pas de livres neufs à partager.


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Ixchel

Chez nous on fait un systeme de book crossing, les gens peuvent prendre les livres et en remettre sans contrainte. Nous utilisons des dons des usagers avec des critères précis pour avoir des documents intéressants et quasi neufs. A ma grande surprise il y a assez de dons pour alimenter 5  boites (jolies) d'une 30 aine de bouquins chacune au rythme d'une tournée de renouvellement par mois et ce depuis plusieurs années.


Le projet initial à quand meme couté plus cher que 1000€. Les boites ayant été crée par une structure d'artistes ferronnier, avec des animations itinérantes pour le lancement du projet. Et une communication. Des flyers des autocollants pour équiper les livres.


 


Le book crossing touche un public ( en tout cas chez nous) qui ne vient pas en médiathèque ( horaires incompatibles, pas envie de s'inscrire, pas envie de contrainte) du coup pour garder un intérêt il faut proposer une offre documentaire attractive et adaptée aux lieux dans lesquels tu mets tes boites.


Ce qui fait que ça marche c'est que sur place les commerçants ou autres, chez qui les boites sont installées, font l'effort d'expliquer au gens ce que c'est car ils sont interpellé par la forme sympathique et originale des boites.


 


Ce n'est pas qu'on ne peux pas donner ses pilons, avec une convention pour une asso par exemple c'est pas un probleme. Mais la question c'est que si tu veux que ça marche faut pas mettre des veilleries et les pilons c'est souvent soit en mauvais état soit des vieilleries.


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B. Majour

@Elib


 


Oui, comme le dit très justement Ixchel, le cross-booking est un service. Et non pas une valorisation des déchets "livres rejetés" par la bibliothèque.


 


Donc ça ne t'empêche pas de relancer ton projet de vente + valorisation de ton désherbage, et ce sera l'occasion de lancer, en ce lieu, l'idée de partager des livres entre voisins. D'où l'idée de faire appel à des dons de livres récents (documents de moins de 4 ou 5 ans) auprès des participants.


 


Les deux projets peuvent vivre en parallèle.


 


Bien sûr, couvrir les documents leur ajoutera du temps de vie, mais la couverture n'est pas une obligation.


 


Dans ma structure, j'accepte tous les dons, et en aussi les journaux, ce qui permet à bien des lecteurs de découvrir des magazines qu'ils ne verraient jamais autrement. Et dont je ne peux pas payer l'abonnement.


 


Cependant, profite des bonnes dispositions de ton maire pour réclamer une rallonge sur le budget afin d'alimenter le fonds "boîtes à livres" avec quelques livres neufs (tous les ans) pour amorcer l'échange entre voisins.


On parle ici d'un nouveau service sur la commune, il faudra aussi vérifier les boîtes régulièrement, éliminer les livres en mauvais état, donc ça va prendre du temps. Là encore, c'est à prendre en compte au niveau de la bibliothèque.


 


Si ton maire ne comprend pas la notion de "pilon", il te suffit de prendre l'image du foot. Pourquoi ne pas distribuer les vieux ballons, les vieux filets percés et les équipements rouillés dans les quartiers. (qu'on leur montre bien qu'ils sont des pouilleux de secondes zones ! :angry: )


 


Parce que le pilon, c'est ça. Il faut en prendre conscience.


Après, bien sûr, si tu as des documents en très bon état qui ne sortent pas, tu peux les faire tourner dans les boîtes. Mais ce sera pour plus tard. Aujourd'hui, tu dois montrer à ton maire ce qu'est un pilon, et que les citoyens ne tiennent pas à être considérés comme des zonards de "seconde zone". L'image de la municipalité et celle de la bibliothèque en pâtiraient trop.


 


Un nouveau service, on s'en donne les moyens. Ixchel te le montre bien, ce sont les commerçants et citoyens qui se sont emparés des belles boîtes sympathiques. Ce sont eux qui expliquent l'utilité. Oeuvres d'art locales, elles valorisent la commune.


 


Autre point à prendre en compte, si on met les pilons et les vieilleries, il ne faudra pas s'étonner de voir les boîtes dégradées, et les livres répandus sur la chaussée. Les pouilleux de seconde zone n'aiment pas se sentir insultés, ni dévalorisés.


 


Le but du jeu, c'est :


- de valoriser le quartier


- de donner envie de lire


- de donner envie de partager


 


Voilà ce que devrait être la "bibliothèque sociale" de ton maire.


 


Demande à Ixchel quelques photos des boîtes installées sur sa commune, ça devrait faire envie à ton maire.


A ce niveau, le prix n'a pas d'importance. Quand il y a une vraie volonté, les moyens suivent.


Si c'est beau et bien fait, la population va péblisciter le service et en parler alentour. On peut même faire passer la presse.


Avec ton maire en photo pour l'inauguration de la première boîte, c'est du 100 % gagnant. Si la boîte est moche ou classique, ton maire voudra-t-il poser à côté pour la photo ?


 


Ces boîtes, c'est aussi une histoire d'image et de prestige. C'est la "bibliothèque" (et la mairie) dans les quartiers.


 


Maintenant, tu as des billes pour pousser tes projets.


Et tu peux défendre les deux.  :wink:


 


Ah oui, un dernier truc, il faudra prévoir l'implantatation. 


Vas-tu le calculer à partir de la population (des quartiers) ou à partir des gens inscrits dans ta bibliothèque pour privilégier les quartiers où les gens ne viennent pas à la bibliothèque. Lieux de passages ? Stations de bus ?


 


N'hésite pas à prévoir large, et sur plusieurs budgets. 


Soit, un vrai projet de service à la population. :)


  Bernard

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Ferris

Sur le bookcrossing un sujet sur http://www.agorabib.fr/index.php/topic/2165-book-crossing-livres-voyageurs/


 


Les dons de livres sont parfaitement autorisés, il suffit que cela soit précisé dans l'arrêté qui te donne le droit de désherber et qui précise quelles utilisations sont possibles pour les ouvrages désherbés. Et il faut aussi une convention avec le ou les associations bénéficiaires du don. Un petit récapitulatif sur : http://www.bib92.org/2012-04-13-22-12-07/211-2012-10-18-point-sur-dons-et-ventes-en-bibliotheque. Le don de CD et DVD est evidemment exclu à cause des droits.


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Franck Sanka

Pourquoi pour les CD ?

Par contre, j'ai toujours entendu dire que le don aux particuliers était illégal!

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Ferris

Dans la pratique tu as raison pour les CD. Mais il se trouve que comme il y a un vide juridique au départ pour ce qui est droit de prêt, on peut être d'un avis différent au niveau du don. Pour les CD, il faudrait normalement demander les droits aux producteurs mais beaucoup de bibliothèques ne le font pas, (en fait quasiment toutes) et pour les autres supports audiovisuels (DVD, Cdroms), le droit de prêt est versé lors de l’achat auprès des organismes spécialisés. Pour les périodiques, par exemple, c'est un peu pareil : les bibliothèques sont dans le flou. En général on les donne, par défaut. Donc, pour les CD, on peut raisonner comme si on avait acquis un droit de prêt et de consultation, attaché à l'exemplaire (puisqu'en théorie c'est ce que nous devrions faire), droits qui ne peuvent pas être cédés. 


 


Le don aux particuliers est illégal, cela va de soi. Par contre convention pour les associations, mais pas de convention nécessaire pour les écoles, centres de loisirs etc...


 


@ Elib


 


Chez nous on a pratiqué un moment le don du lecteur au lecteur, c'est à dire une panière, installée en espace romans, où des lecteurs déposaient en dons des romans, que d'autres lecteurs pouvaient prendre, sans obligation de contrepartie et pouvant même les conserver. Beaucoup de livres de poche, de séries sentimentales, de livres-club etc...On se contentait de verifier l'état du livre, c'est tout. Et ça nous évitait à la fois de refuser des dons (que nous n'aurions pas intégré au fonds) ou de les accepter pour ensuite les mettre discrètement au pilon-déchetterie. Mais ça ne fonctionne qu'avec un apport régulier. On ne pratique plus.


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charlounet

Est-ce que la vente de DVD et CD-Rom par une bibliothèque est autorisé (avec arrêté autorisant le désherbage et tout)? J'ai vu beaucoup de non sur internet, en parlant des droits, mais sans jamais de vrai explication et de raisons juridiques en appui s'appuyant sur des textes ou autre...


Edited by charlounet

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Ferris

Il n'y a aucune différence entre la vente d'un livre, d'un CD ou d'un DVD (sans les droits bien évidemment, nous n'en disposons pas). Les règles d'aliénation d'un bien public sont très claires. La vente ne peut se faire qu'après aliénation définie au Code des Communes par l'article L122-20. 


 

 On retrouve l'essentiel (critères, methodes....) sur un très bon document synthétique de la BDP de la Sarthe, avec un rappel des questions juridiques page 6  http://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/documents/61098-desherbage.pdf


 


Extrait : "On ne peut pas donner ces ouvrages à des personnes privées mais on peut demander l’autorisation de vendre à bas prix (art.L2133-22). Comme pour le désherbage, un arrêté municipal est indispensable. Il annoncera simplement que les livres sont destinés à la vente et indiquera les tarifs. La liste sera également jointe.Il faut une régie de recettes nommant les agents habilités à percevoir de l’argent. La somme perçue sera ainsi reversée au budget communal"

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charlounet

Les droits sont en effet liés au support et à l'activité de la bibliothèque. Vendre des DVD auxquels sont liés les droits ne poserait donc pas de soucis? En sachant que l'usage après vente ne pourrait donc être qu'un usage dans un cercle privé, comme un dvd sans droit.


 


J'avais en effet déjà eu l'occasion de consulter ce document, qui toutefois ne fait référence qu'aux livres.


Edited by charlounet

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Ferris

Oui. Quoique cela paraisse un peu étrange : on peut les vendre mais pas les donner...J'ai un doute. :blink:


 


Les dons ne peuvent être acceptés par la bibliothèque car les DVD donnés par un particulier n’ont pas de droit de prêt attaché au support, et les DVD donnés par un organisme (association, centre de loisirs…) ont les droits attachés à l’adresse de l’organisme donateur. Pour ces mêmes raisons, la bibliothèque ne peut faire don de ses DVD.  



rappel du Cadre juridique utilisation DVD - Bibliothèque ... (je ne sais pas ce que vaut ce lien)

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Franck Sanka

Ça voudrait donc dire que les droits ne sont pas liés uniquement au support, mais au support ET à la médiathèque. Et que si on donne / vend le support, les droits ne suivent pas.

Je ne comprends pas pourquoi ça empêcherait la vente aux particuliers, puisque ceux ci n'ont pas besoin de droits.

Par contre, j'en déduis que la conservation partagée des DVD est illégale...

Edited by Franck Sanka

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