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  1. Past hour
  2. Ferris

    Enquête IFLA sur les publics LGBTQ+

    Apparemment les toilettes mixtes, dites « non sexistes » renieraient de fait la "différence sexuelle naturelle" ,selon les anti-transgenre. Le debat dure depuis 2016 et semble surtout americain (forte reculade sous l'administration Trump malgré l'expérience de Yale) et vient de débarquer à Londres. A noter que Le 5 octobre 2017, Donald Trump a tranché : il a fait annuler la règle introduite par Obama dans les droits civils reconnaissant l’identité transgenre. Celle-ci perd donc toute existence légale. Par contre en Europe on s'oriente nettement vers les toilettes neutres. Liège notamment, puis Tours. https://www.sudinfo.be/id39011/article/2018-02-13/des-wc-transgenres-luniversite-de-liege-une-premiere-en-belgique. J'avoue que j'ai un peu de mal à différencier mixtes de neutres.....
  3. Today
  4. Pigranelle

    Enquête IFLA sur les publics LGBTQ+

    Merci pour le lien! Mais pourquoi rajouter des toilettes "neutres" alors qu'il serait si simple de faire des toilettes mixtes...
  5. Last week
  6. Ferris

    Enquête IFLA sur les publics LGBTQ+

    Effectivement il n'y a pas lieu de mettre en place un accueil spécifique LGBT dans les bibliothèques. Par contre une des façons "d'accueillir" pourrait être, outre les toilettes mixtes chères à Pigranelle, https://www.huffingtonpost.fr/2017/09/12/des-toilettes-neutres-pour-les-personnes-trans-et-la-reconnaissance-de-leur-prenom-dusage-luniversite-de-tours-sengage_a_23205563/, et outre les livres et l'accès internet, de faire une petite place à la presse écrite spécialisée :Hétéroclite, illico (uniquement sur internet depuis 2007) ,Komitid (lancé en 2018 par les anciens de Yagg). A noter que cette presse (comme Illico interdite en 2007 par Sarkozy) est parfois interdite sous prétexte d'un "contenu pouvant choquer la jeunesse". Presse militante donc accord des élus.
  7. Pas de problème : etienne[point]cavalie[arobase]bnf[point]fr
  8. Pigranelle

    Enquête IFLA sur les publics LGBTQ+

    Autant pour moi j'étais pas allée au bout de l'enquête, la question des toilettes est posée. D'ailleurs les toilettes mixtes nous ont été refusées pour notre future bib, ce serait contre je ne sais quel règlement départemental ... Je suis une grande militante des toilettes mixtes, pour des raisons autres que la question LGBT d'ailleurs. Mais quand même je trouve cette enquête très limite, on a l'impression qu'ils considèrent les LGBT comme des personnes handicapées, qui nécessitent des adaptations spécifiques... Or dans une bibliothèque ils ne sont ni handicapés dans leur rapport à la lecture, ni dans leur rapport aux locaux. Sauf éventuellement pour cette histoire de toilettes, et encore, chez nous nous avons un trans qui utilise les toilettes femmes sans que ça pose pb.
  9. Bonjour, Merci de votre réponse. Je vais examiner les informations données. Pour l'envoi de l'échantillon, je ne peux pas le poster comme ça sur le web. Est-ce que je peux vous l'envoyer par courriel à votre adresse svp ?
  10. Sbouis

    Identifiant sudoc ?

    Merci à tous les 3 pour vos réponses et à @Lully pour ses précisions sur le fonctionnement de bibliostrus. Avec un échantillon plus étendu, j'avais effectivement trouvé des PPN.
  11. Bonjour, serait-il possible d'avoir un échantillon de notices en Marc21 ? Sinon, voici la fonction qui identifie les zones à extraire pour chaque variable (titre, issn, etc.) quand il s'agit de Marc21 : Petite explication : pour le keyTitle (utilisé ensuite uniquement dans le cadre des périodiques), le script récupère la 222$a, ou à défaut la 200$a+200$e. De même, pour les auteurs, il concatène les zones 100$a$m, 110$a$m, 700$a$m et 710$a$m. Si aucune n'est renseignée, il récupère la 245$f def metas_from_marc21(record): title = record2title( record2meta(record, ["245$a", "245$e"]) ) keyTitle = record2title( record2meta(record, ["222$a"], ["200$a", "200$e"]) ) global_title = record2title( record2meta(record, ["490$a"], ["245$a", "245$e"]) ) part_title = "" if (global_title == part_title): part_title = "" authors = record2authors(record2meta(record, [ "100$a", "100$m", "110$a", "110$m", "700$a", "700$m", "710$a", "710$m", ], ["245$f"]) ) authors2keywords = aut2keywords(authors) date = record2date(record2meta( record, ["008"]), record2meta(record, ["260$c"]), "marc21") numeroTome = record2numeroTome(record2meta(record, ["245$n"], ["490$v"])) publisher = record2publisher(record2meta(record, ["260$b"])) pubPlace = record2pubPlace(record2meta(record, ["260$a"])) scale = record2scale(record2meta(record, ["034$b"], ["255$a"])) ark = record2ark(record2meta(record, ["033$a"])) frbnf = record2frbnf(record2meta(record, ["035$a"], ["801$h"])) isbn = record2isbn(record2meta(record, ["020$a"])) issn = record2isbn(record2meta(record, ["022$a"])) ean = record2ean(record2meta(record, ["024$a"])) id_commercial_aud = record2id_commercial_aud( record2meta(record, ["073$a"])) return ( title, keyTitle, global_title, part_title, authors, authors2keywords, date, numeroTome, publisher, pubPlace, scale, ark, frbnf, isbn, issn, ean, id_commercial_aud )
  12. Lully

    Identifiant sudoc ?

    @Sbouis Bonjour : dans Bibliostratus, le choix entre BnF et Abes indique une préférence dans l'ordre d'alignement (d'abord BnF ou à défaut sudoc, ou d'abord Sudoc ou à défaut BnF). Bibliostratus ne propose pas de ne s'aligner que sur le Sudoc, ou que sur la BnF. Rien ne vous empêche d'ignorer les ARK récupérés. Mais je confirme que si Bibliostratus vous propose des ARK, c'est qu'il n'a pas trouvé de PPN
  13. B. Majour

    dégustation et alcool

    Bonjour Janaba Dans le milieu associatif, il faut faire une demande de débit de boissons temporaire à la mairie. Cette demande remonte en préfecture après validation du maire. D'après http://www.creuse.gouv.fr/Demarches-administratives/Professionnels-et-activites-reglementees/Debits-de-boissons/Formulaires-et-modeles-d-arretes Les collectivités doivent aussi y avoir recours. 1 : Les débits de boissons temporaires à l’occasion des foires et expositions organisées par l’État, les collectivités publiques ou les associations reconnues comme établissements d’utilité publique pendant la durée des manifestations ; - Modèle de lettre de demande d’autorisation d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une foire ou d’une exposition. La demande devra être accompagnée de l’avis conforme du commissaire général de la foire ou de l’exposition - Modèle d’arrêté municipal portant autorisation d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une foire ou d’une exposition en application de l'article L. 3334-1 du code de la santé publique. explication sur l'article L. 3334-1 du code de la santé publique, ici https://www.lagazettedescommunes.com/telechargements/Formulaire_de_demande_autorisation_temporaire_01.pdf Donc, il faut vous rapprocher de votre maire/hiérarchie et remplir la déclaration nécessaire. Et aussi envisager le cas des mineurs, et d'une éventuelle personne qui serait saoule suite à une très grosse dégustation. (ou même faible si c'est la première fois) Un guide plus complet sur le sujet (date : 2011) www.gers.gouv.fr/content/download/4563/28618/file/Guide%20des%20d%C3%A9bits%20de%20boissons.pdf notamment p16 et p17 Il faudra néanmoins prévoir des affichettes indiquant les conditions pour les mineurs et les personnes ivres. (et voir ce qu'il faut faire si une personne ivre veut prendre le volant) Et donc, sans doute imprimer et afficher la page 33 de ce guide 2015 (à vérifier avec votre hiérarchie) www.ardeche.gouv.fr/IMG/pdf/Guide_Ardeche.pdf Bonne animation. Avec modération.
  14. janaba

    dégustation et alcool

    Bonjour dans la cadre d'une animation sur l’Irlande, nous allons proposer une soirée dégustation produits et bières irlandais (c'est un traiteur qui vient le faire) je me posais la question de la législation par rapport à l'alcool sachant que ce sera gratuit pour le public venant à cette animation. Merci de vos réponses
  15. B. Majour

    Charte d'accès au Wifi

    Bonjour Vallons Le WiFi. Des arguments pour. Plus facile d'en trouver des contres. Exemple : https://blog.avira.com/fr/les-risques-du-wifi-public/ Par contre, on peut en tirer ce qui est intéressant au niveau des arguments pour Les points d’accès sont à la disposition des clients dans de nombreux lieux publics comme les hôtels, les restaurants ou encore les aéroports, les trains… Cela permet aux consommateurs de garder un lien avec Internet même lors de leurs déplacements. => Le Wi-Fi est intéressant pour tout ce qui est nomadisme. En zone touristique, ou pour réduire la fracture numérique (forfait téléphone, des jeunes, oui, mais des autres aussi), un accès Wi-Fi gratuit devient intéressant. En particulier s'il est ouvert 24/24, et hors des heures d'ouverture de la bibliothèque = on continue à assurer un service. Intérêts pour tous : avoir accès à ses mails, à ses réseaux sociaux, etc. Pour garder le contact avec sa famille ou avec son administration. Plus la recherche sur Internet, ou les dernières infos de la ville, agenda, animations, voire un parcours touristique à télécharger. Ou même utiliser Skype, sans avoir à débourser une somme monstrueuse en frais, surtout si on est étranger. (Oui, le nomadisme peut se penser très étendu) https://www.gites-internet.com/pourquoi/pour-les-%C3%A9trangers/ Si tu veux faire un peu d'humour, tu peux utiliser ceci Ruckus Wireless, leader technologie des réseaux sans fil, a commandé une enquête qui met en évidence que 74 % des français préfèrent un accès à Internet par le Wi-Fi plutôt qu'une baignoire dans leur chambre d'hôtel. A la question: "Lors de la réservation de votre chambre d'hôtel de qualité standard (douche, lit, TV), vous avez la possibilité de bénéficier d'une option supplémentaire: choisissez-vous d'avoir une connexion Wi-Fi ou une baignoire ?", 74% des répondants ont choisi une connexion Wi-Fi. Sur les 1100 personnes interrogées, 3/4 des hommes sondés sont accros au Wi-Fi, contre 2/3 des femmes sondées. https://www.techno-science.net/actualite/wi-fi-plus-important-bain-N8518.html Bien sûr, en cette saison, une piscine (ou une baignoire ?) serait intéressante à la bibliothèque, mais la Wi-FI semble plus indispensable. Au moins pour les hommes. Ou l'art du comment attirer les hommes à la bibliothèque. Surtout que tout le monde n'est pas client d'un hôtel, d'un camping, ni à proximité d'un aéroport, d'une gare ou autre. Après attention à l'avertissement suivant : https://www.bpi.fr/informations-pratiques/les-services/internet-et-le-wifi Le wifi à la Bpi Vous pouvez aussi vous connecter gratuitement à Internet par le réseau wifi depuis votre ordinateur portable. Si nécessaire, des prises électriques sont disponibles sur la plupart des tables de lecture. La Bpi met en place, au bénéfice des usagers, 1000 accès wifi. Il s’agit d’une offre de service sans équivalent dans le paysage parisien. (Là, tu pourras dire, il s'agit d'une offre gratuite sans équivalent sur notre commune) Au-delà de ce seuil, les usagers nouvellement arrivés ne pourront en bénéficier tant que des accès ne se seront pas libérés. Le réseau wifi est possible sur les trois niveaux de la bibliothèque et dans la file d'attente. La connexion se fait actuellement sans authentification ni limitation de durée. (normal, si on demande une authentification, il faut conserver cette donnée pendant un an) Comment vous connecter ? Vérifiez que le wifi est activé sur votre machine (ordinateur portable, PDA, smartphone...) Dans la liste des réseaux disponibles, choisissez le réseau : Wifi-bpi Attention, au niveau 1 et dans la file d’attente, le réseau à choisir est : CentrePompidou Avertissement ! La bibliothèque ne peut, en aucun cas, être tenue pour responsable d’éventuels dysfonctionnements de votre ordinateur personnel, consécutifs à votre connexion au wifi. C’est la raison pour laquelle le personnel de la Bpi n’est pas autorisé à intervenir sur votre matériel. Là, c'est un gros point sur lequel il faut réfléchir. Si on commence à tripoter les machines ou portables des gens, on prend des risques. Reste qu'il est possible de contacter la BPI pour lui demander les avantages du réseau Wifi dans sa structure, ou même sur la ville de Paris. Bien sûr, l'idéal, c'est de fournir un accès Wi-Fi gratuit, mais aussi une prise de courant à l'extérieur du bâtiment, si on veut vraiment assurer le service 24/24. D'autres exemples de l'intérêt du Wi-Fi : http://www.territorial.fr/PAR_TPL_IDENTIFIANT/19711/TPL_CODE/TPL_REVUE_ART_FICHE/PAG_TITLE/Offrir+le+WiFi+%E0+ses+concitoyens/47-lettre-du-cadre.htm Pourquoi offrir du WiFi gratuit à ses concitoyens ? Actuellement, dans la plupart des villes, bénéficier d'un accès internet gratuit par le WiFi nécessite soit de disposer d'un fournisseur d'accès internet qui propose un accès WiFi à ses abonnés, soit de se rendre dans un lieu privé qui propose un accès WiFi gratuit (un restaurant par exemple). Pour une ville, offrir un réseau WiFi permet donc de rendre l'accès à internet vraiment public. Les citoyens peuvent rester dans les lieux publics (parcs, bâtiments publics etc.) pour accéder à internet via leur ordinateur portable, leur tablette ou leur Smartphone. Dans une certaine mesure, le WiFi gratuit concourt également à réduire la fracture numérique (certes, le concitoyen devra disposer d'un appareil mobile avec une carte WiFi). La collectivité se dote ainsi d'une image de ville moderne en phase avec son temps. Pour une ville touristique, l'accès WiFi offre un atout indéniable : le touriste, par définition nomade, disposera d'un accès internet dans ses pérégrinations au sein de la ville. La collectivité pourra également mutualiser ce réseau WiFi pour  la vidéoprotection (les caméras de surveillance pourront se connecter au réseau WiFi sans génie civil), la gestion de trafic (les caméras assurant la gestion du trafic pourront également se connecter sur ce réseau) et la gestion des parcmètres. Grâce à des parcmètres WiFi, Barcelone a ainsi économisé trois millions d'euros par an (1). Cela permet aussi le désengorgement des réseaux 3G. Les opérateurs pourront basculer une partie de trafic 3G sur le réseau WiFi. (ressources potentielles pour la ville ?) Au final, les utilisateurs disposeront d'une meilleure qualité de service. La collectivité pourra également bénéficier des avantages de la géolocalisation. En fonction de l'emplacement de la borne WiFi, l'utilisateur pourra se voir proposer un service et/ou un contenu personnalisé : une information municipale personnalisée en fonction du lieu (comme la présentation de l'actualité d'un musée) ou une publicité locale (pour un restaurant par exemple). https://www.noodo-wifi.com/premium-wifi/espaces-publics/ Sinon, on peut regarder ici 2013. Pour désenclaver certains de ses villages, et surtout répondre à leurs besoins numériques, le conseil départemental du Puy-de-Dôme a proposé à 440 de ses communes de déployer sur leur territoire un kit de wifi public. https://www.puy-de-dome.fr/fileadmin/user_upload/Cg63_GuideWifi63.pdf Et peut-être contacter les responsables, si l'information n'est pas trop ancienne. On notera ceci pour finir La législation est claire sur le fait que : « les réseaux Wi-Fi internes des Collectivités territoriales ne sont pas considérés comme des réseaux publics mais sont privés et ne sont donc pas soumis aux obligations de gestion et de traçage. Cependant, les accès Internet fournis au public restent quant à eux soumis à ces obligations ». Cette information reste à vérifier dans le contexte actuel.
  16. Tu peux contacter @Ignatius qui écrivait en 2016 sur https://www.agorabib.fr/topic/2672-scannette-lecteur-de-codes-barres-sans-fil-matériel-informatique/ : Mais on a acquis en septembre dernier une douchette sans fil pour désencombrer l'espace de travail d'une collègue qui a des ennuis de santé au niveau du bras. En accord avec notre fournisseur de SIGB, Archimed, nous avons donc acheté une douchette Bluetooth laser (HONEYWELL - 1202g) sans fil au prix de 395 € HT. Elle était donc parfaitement compatible avec notre SIGB (Aloès 1.8) et elle fonctionne tout à fait bien. De plus, j'ai trouvé la doc complète de cette douchette en ligne et cela permet de paramétrer facilement la force du "bip", la vitesse de lecture des cdb...
  17. Vagabondages

    Enquête IFLA sur les publics LGBTQ+

    Bonjour, Merci pour cette remarque et pour avoir mis le bon lien. En premier lieu, les BU aussi sont concernées pour ce que j'en sais. Ensuite, je suis d'accord pour trouver qu'il y a des biais dans le questionnaire, finalement proposé par une américaine mais je trouve intéressant justement de faire aussi remonter ce genre de remarques. Enfin, la questions des sans-abris et des dyslexiques n'est pas sur le même plan. C'est moi qui ai pris ces exemples pour évoquer le travail de l'IFLA en terme de lignes directrices, mais il ne s'agissait pas de comparaison.
  18. Pigranelle

    Charte d'accès au Wifi

    C'est quand même fou qu'on vous demande de justifier ça...
  19. Pigranelle

    Enquête IFLA sur les publics LGBTQ+

    Sinon je suis un peu gênée par cette enquête qui me semble-t-il mélange accueil d'un public spécifique (mais les LGBTQ + sont-ils un public spécifique?) et diffusion de l'information qui porte sur ce public en tant que sujet. Autant je trouve que par exemple faire venir des dragqueens pour lire des histoires aux enfants c'est plutôt chouette pour sensibiliser les petits et leur ouvrir l'esprit, autant je ne vois pas une bibliothèque lancer une animation spécialement à destination des LGBTQ +. L'enquête n'évoque même pas la seule question qui à mes yeux se pose concernant l'accueil de certains de ces personnes, à savoir les toilettes mixtes. Pour moi la question des sans-abris et des dyslexiques n'est pas sur le même plan que celle des LGBTQ +...
  20. Pigranelle

    Enquête IFLA sur les publics LGBTQ+

    Le lien en fonctionne pas (tu as mis l'adresse du post). Voici le bon lien: https://stcloudstate.co1.qualtrics.com/jfe/form/SV_6WjZRGTQZ5bd4s5 Les BU sont-elles concernées par l'enquête?
  21. B. Majour

    cahier des charges pour architecte

    Bonjour Chouette Il faudrait voir l'ENSSIB et leur poser la question plus directement. En attendant, tu as ça : https://www.enssib.fr/services-et-ressources/questions-reponses/reamenagement-de-bibliotheque https://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/documents/68115-projets-de-bibliotheques-creation-rehabilitation-amenagement-extension-guide-pratique.pdf (ou https://bibliopole.maine-et-loire.fr/fileadmin/culturepatrimoine/culture/bdp/ressources/Guide_pratique_Projets_de_bibliotheques.pdf) https://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/documents/56590-bibliotheque-mode-d-emploi.pdf p26 Plus des mémoires, des vidéos, de l'audio sur le sujet https://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/index-thematique?themesDeplies[]=1&selecTheme=3#haut Sinon, en pistes potentielles, tu as Ta BDP Le CAUE de ton département La DRAC Au niveau des marchés publics, tu as en ce moment. Extension de la bibliothèque bel'flore de colmar. https://www.francemarches.com/appel-offre/9-als-als157985000/extension-bibliotheque-flore Infos pratiques : 1 rue de Riquewihr 68000 COLMAR tél : 03 89 79 28 60 courriel: bibliotheque.belflore@colmar.fr Seulement 7000 livres. Mais c'est un réseau. Donc, à voir pour les contacter. Pour la partie mobilier, tu as ce genre de cahier des charges https://docplayer.fr/17884816-Preambule-porteur-de-projet-commune-de-quevert-la-population-de-la-commune-est-de-3-728-habitants.html Petite commune de 3728 habitants. https://docplayer.fr/8560277-Cahier-des-charges-mobilier-bibliotheque-de-saint-aubin-du-cormier.html Et d'autres documents qui peuvent, éventuellement, te donner des idées. A imprimer avec une imprimante PDF, une fois tout le document chargé. Le système de download ne marche pas en ce mois de juillet 2019, enfin pas chez moi. Bon cahier des charges, et surtout bonnes vacances.
  22. Bonjour, je vais tenter d'être claire dans ma demande (c'est pas gagné, fait chaud et les vacances approchent !) Nous avançons dans le projet de restructuration/réhabilitation de notre bibliothèque. L'extension est validée, l'ajout d'une ludothèque aussi, une salle de "médiation" (entendez par là : petites formes, réunions, ateliers etc...) pareillement et l'accueil de collègues de la direction de l'éducation. Bref, beau projet ! Nous sommes au début de l'étude de faisabilité (définition des volumes, préconisations HQE, grands principes du genre : améliorer l'acoustique, mettre de la fraicheur dans le bâtiment, des extérieurs accessibles...). Mais à un moment va bien falloir s'occuper du cahier des charges d'une part pour le futur concours et ensuite pour le/la lauréat.e... Le bâtiment existant a pas mal de défauts et les relations avec l'architecte de l'époque n'ont pas toujours été simples (espaces non accessibles pmr par exemple). En interne nous avons crée un document dans lequel nous mettons au fur et à mesure qu'on y pense ce que nous voulons et ce que nous ne voulons surtout pas. Nous nous y prenons en avance, mais le temps est une denrée rare ;)) Bref, vous me voyez venir : auriez-vous des modèles de cahier des charges en stock ??? (ville de 15 000h) Merci de votre aide et bel été tempéré à toutes et tous
  23. Bonjour, Je cherche des informations et des pratiques concernant l'usage de douchettes sans fil en bluetooth, utilisable avec des tablettes. Il s'agirait d'utiliser ce matériel pour une navette en création sur le réseau de nos bibliothèques et aussi pour des récolement peut être plus confortables. Si vous avez des expériences similaires, ou des échos d'expériences.... Notre service informatique nous demande si c'est vraiment possible avant d'investir. En vous remerciant.
  24. richard petit

    Espace informatique

    Enfin ! Pour une fois qu'un garde-chiourme du service public rend service au public, je m'incline (c'est le "peut-être" qui m'effraie). Bon vent. Et surtout, ne nous gratifiez plus de votre science. Levez le pied et profitez de votre retraite. Je vous envie.
  25. Bonsoir Les listes des admissibles aux concours d assistant ayant etees publiées, je vous propose de relancer la conversation et de l enrichir. Félicitations aux admissibles ! J ai relu toutes les expériences et contributions. Quel travail, merci! Il va falloir s y mettre sérieusement. C est tellement vaste. Je vais commencer à travailler la présentation. J avais passé l oral d adjoint (reçue) mais je suppose qu' elle doit être plus construite. Quels conseils donneriez vous? Orienter les questions qui seront posées à l issue de la présentation, trouver une articulation pertinente et pas simplement chronologique..... Bon courage à tous
  26. Earlier
  27. Vagabondages

    Enquête IFLA sur les publics LGBTQ+

    Bonjour, Le groupe LGBTQ+ Users de l'IFLA lance une enquête internationale autour des ressources, services, espaces, animations et accompagnement des personnels LGBTQ + dans les bibliothèques. Les réponses fournies doivent ensuite aider le groupe à élaborer des guidelines portées par l'IFLA, des directives internationales autour de l'accueil des usagers et des personnels LGBTQ+ à l'instar de ce qui avait été fait pour les sans-abris ou les personnes dyslexiques par exemple. Merci donc de prendre le temps de répondre à cette enquête afin d'y apporter des réponses francophones également et de la faire connaître au plus grand nombre. L'enquête est disponible à l'adresse : https://stcloudstate.co1.qualtrics.com/jfe/form/SV_6WjZRGTQZ5bd4s5 En vous remerciant,
  28. B. Majour

    Carte d'identité pour les inscriptions oui ou non

    Bonjour Zénodotos C'est une question intéressante, Au niveau légal, tu as ceci : http://www.ftm-transsexuel.info/demarches/administratif/droits-des-trans.html 5. Respect de la vie privée Historiquement, le respect de la vie privée est un droit fondamental. L'article 9 du code civil français énonce depuis 1970 la phrase suivante : « Chacun a droit au respect de sa vie privée. » Le respect de la vie privée des personnes trans est un sujet sensible et compliqué à aborder. Au sens juridique, le concept de « vie privée » reste flou, il n'existe pas de liste exhaustive de ce qui concerne « la vie privée » afin de ne pas restreindre le droit des personnes à se défendre. D'une manière générale, on pourrait dire que le respect de la vie privée comprend tout ce qui peut porter atteinte moralement à une personne et aller à l'encontre de son droit à disparaître. Il est difficile de poursuivre quelqu'un lorsqu'on est au début de sa transition, car la transition se masque difficilement, elle est visible et de ce fait reste difficilement défendable auprès de la plupart des tribunaux. Mais le changement d'état-civil (CEC) a été, rappelons-le, instauré et accepté sur la base du respect à la vie privée tel que décrit par l'article 8 de la Convention européenne des droits de l'homme, traitant du droit à la vie privée et familiale. Un courrier de rappel avec le mauvais prénom pourrait être considéré comme un manque de respect de la vie privée de la personne concernée. De même appeler la personne par son mauvais prénom pourrait la mettre en difficulté en banque d'accueil, et représenter un manque de respect pour sa vie privée. C'est pour cette raison que le sujet est sensible. Pour rappel, l'article 60 du code civil indique : https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000033460997&cidTexte=LEGITEXT000006070721&dateTexte=20161120 Toute personne peut demander à l'officier de l'état civil à changer de prénom. La demande est remise à l'officier de l'état civil du lieu de résidence ou du lieu où l'acte de naissance a été dressé. S'il s'agit d'un mineur ou d'un majeur en tutelle, la demande est remise par son représentant légal. L'adjonction, la suppression ou la modification de l'ordre des prénoms peut également être demandée. Si l'enfant est âgé de plus de treize ans, son consentement personnel est requis. La décision de changement de prénom est inscrite sur le registre de l'état civil. S'il estime que la demande ne revêt pas un intérêt légitime, en particulier lorsqu'elle est contraire à l'intérêt de l'enfant ou aux droits des tiers à voir protéger leur nom de famille, l'officier de l'état civil saisit sans délai le procureur de la République. Il en informe le demandeur. Si le procureur de la République s'oppose à ce changement, le demandeur, ou son représentant légal, peut alors saisir le juge aux affaires familiales. Tu as également la possibilité d'obtenir un acte de notoriété. http://www.adheos.org/l-acte-de-notoriete-pour-les-personnes-trans sauf que http://www.adheos.org/le-changement-d-etat-civil-pour-les-personnes-trans Cette démarche ne présente plus grand intérêt depuis la mise en application de l'article 60 modifié du Code Civil. Pour finir sur le côté légal, tu as ceci de la CNIL https://www.cnil.fr/fr/le-droit-de-rectification-corriger-vos-informations Le droit de rectification : corriger vos informations Vous pouvez demander la rectification des informations inexactes ou incomplètes vous concernant. Il permet d’éviter qu’un organisme n’utilise ou ne diffuse des informations erronées sur vous. A quoi ça sert ? Le droit de rectification permet de corriger des données inexactes vous concernant (âge ou adresse erronés) ou de compléter des données (adresse sans le numéro de l’appartement) en lien avec la finalité du traitement. Le responsable du fichier doit également communiquer aux autres destinataires des données les rectifications apportées – par exemple aux partenaires commerciaux - sauf si une telle communication exigerait des efforts disproportionnés. Exercer votre droit de rectification auprès de l’organisme Vous pouvez exercer gratuitement votre demande de droit de rectification par divers moyens : par voie électronique (formulaire, adresse mail, bouton de téléchargement etc.) ou par courrier. Si et seulement si, l’organisme à des doutes raisonnables sur votre identité, il peut vous demander de joindre tout document permettant de prouver votre identité, par exemple pour éviter les usurpations d’identité. En revanche, il ne peut pas vous demander des pièces justificatives qui seraient abusives, non pertinente et disproportionnées par rapport à votre demande. Le problème du respect à la vie privée, plus l'obligation d'accepter les rectifications imposées par la CNIL devraient nous inciter à obtenir l'accord de la hiérarchie (ou du service juridique). Ou à poser la question à la tutelle, même si on a accepté la modification. Logiquement, tous les services de la collectivité doivent avoir la même réponse à la même problématique. Pour la personne concernée, il est facile d'utiliser l'article 60 du code civil... si elle le connaît. Maintenant, je précise : je ne suis pas juriste. C'est donc à confirmer par vos juristes, et donc votre hiérarchie... pour la prochaine fois.
  29. Zénodotos

    Carte d'identité pour les inscriptions oui ou non

    Justement, la personne n'a pas encore sa carte d'identité. Mais si on peut utiliser le pseudonyme, voilà qui nous met en accord avec la loi et nous protège d'éventuels ennuis.
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