Aller au contenu

Le monde juridique

Droits d'auteur, droits d'usage...

116 sujets dans ce forum

  1. Exposition pédagogique itinérante sur les valeurs de la République

    Par lamarre,   
    • 0 réponse
    • 4,5k vues

  2. Vigipirate

    Par Tchouq,   
    • 8 réponses
    • 6,4k vues

  3. Charte, manifeste...

    Par Galapia,
    • 3 réponses
    • 3,5k vues

  4. diffusion courts extraits de films

    Par David Declercq,
    • 3 réponses
    • 3,4k vues

  5. Droits musique et images dans le cadre d'un concours

    Par Nanaouet,
    • 11 réponses
    • 6k vues

  6. Rémunération auteur

    Par MediaF,
    • 3 réponses
    • 3,6k vues

  7. régie et bénévoles

    Par sachem,
    • 21 réponses
    • 10,2k vues

  8. oeuvre d'art

    Par sachem,
    • 0 réponse
    • 3,7k vues

  9. Animation Just Dance

    Par Virbib,   
    • 2 réponses
    • 4,3k vues

  10. Numérisation et photocopies d'articles, quelles bonnes pratiques au regard du droit français?

    Par Cernunnos,
    • 5 réponses
    • 6,4k vues

  11. Hors la loi?

    Par sachem,
    • 6 réponses
    • 3,8k vues

  12. Scanner Charlie Hebdo

    Par PaulineB,
    • 9 réponses
    • 4,7k vues

  13. Le dernier numéro de Bibliothèque(s) est paru : Bibliothèques et communs de la connaissance

    Par ABF,
    • 0 réponse
    • 5,4k vues

  14. Panorama de presse numérique, numérisation de la documentation et CFC

    Par iggy1972,   
    • 0 réponse
    • 4,2k vues

  15. Autorisation parentale pour les mineurs

    Par Louve,
    • 13 réponses
    • 14,5k vues

  16. Droits d'auteur - Heures du conte 1 2

    Par Tomek,
    • 34 réponses
    • 32,7k vues

  17. Paiement en ligne de prestation

    Par Lisbeth,
    • 5 réponses
    • 4,2k vues

  18. Justificatifs de domicile

    Par bldine,   
    • 20 réponses
    • 22,3k vues

  19. Impressions et photocopies à caractere religieux ou politique

    Par Ixchel,   
    • 4 réponses
    • 3,2k vues

  20. La propriété intellectuelle des agents publics

    Par Naya,
    • 9 réponses
    • 3,7k vues

  21. lettre ifla à l'Union européenne

    Par Agnès,   
    • 8 réponses
    • 6,4k vues

  22. Revue de presse

    Par Anne Verneuil,
    • 4 réponses
    • 9,5k vues

  23. Utilisation des outils en ligne (Dropbox, Google Drive, clouds divers...)

    Par ChocolateJesus,
    • 10 réponses
    • 5k vues

  24. Droits concernant des photos du fonds ancien

    Par Stéphanie Bib,
    • 10 réponses
    • 13,2k vues

  25. Vie publique, sphère privée sur le web 2.0

    Par Nathot,   
    • 8 réponses
    • 7,7k vues
×
×
  • Créer...